Préavis et rapports

Préavis municipal n°1/24 relatif aux Modifications des statuts de l'ASSAGIE, déposé le 30 janvier 2024
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du ... 2024

Préavis municipal n°01/23 relatif au Prêt octroyé à "l'Enfantaisie" pour la création d'une crèche-garderie à Aubonne, déposé le 31 janvier 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 mars 2023

Préavis municipal n°02/23 relatif à la
Zone Réservée secteur Vieille ville d'Aubonne, déposé le 28 février 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 mars 2023

Préavis municipal n°03/23 relatif à la
Chemin de Bougy-Saint-Martin, déposé le 28 février 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
DGMR - Préavis cantonal
Armary Sàrl - Aménagement hydroélectrique de l’Armary

Extrait du procès-verbal de la séance du 30 mai 2023

Préavis municipal n°04/23 relatif à la
Nouveau Règlement de police, déposé le 28 février 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023

Préavis municipal n°05/23 relatif à la
Règlement sur le Fonds communal pour la promotion des énergies renouvelables, déposé le 28 février 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 mars 2023

Préavis municipal n°
06/23 relatif au Rapport de gestion et comptes communaux 2022, déposé le 25 avril 2023
Rapport de la Commission de gestion

Rapport de la Commission des finances
Réponse aux voeux 2022
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023

Préavis municipal n°
07/23 relatif à la Demande d’autorisation générale de placement des fonds disponibles de la trésorerie de la Commune d’Aubonne auprès des divers établissements bancaires suisses, de PostFinance et de compagnies d’assurances, pour la législature 2021-2026, déposé le 25 avril 2023
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 mai 2023

Préavis municipal n°08/23 relatif aux Aménagements du chemin des Allobroges, déposé le 30 mai 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 août 2023

Préavis municipal n°09/23 relatif à l'Installation de panneaux d'information lumineux - demande d'un crédit d'investissement, déposé le 27 juin 2023
Rapport de majorité Commission ad'hoc
Rapport de minorité Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023

Préavis municipal n°10/23 relatif au Nouveau règlement des sépultures et des cimetières de la Commune d'Aubonne ainsi que les tarifs du service des inhumations, déposé le 27 juin 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 août 2023

Préavis municipal n°11/23 relatif à la Création d'un escalier de secours et couverture du préau du Coeur du Chêne, déposé le 27 juin 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023


Préavis municipal n°12/23 relatif à l'Acquisition de Groupes électrogènes pour la STEP et le réseau d'eau, déposé le 29 août 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023

Préavis municipal n°13/23 relatif aux Aménagements sportifs extérieurs du Chêne, déposé le 26 septembre 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023

 

Préavis municipal n°14/23 relatif au Rapport accompagnant le budget 2024, déposé le 31 octobre 2023
Amendement de la Municipalité au Préavis municipal n°14/23, déposé le 28 novembre 2023
Fascicule du budget 2024 modifié avec l’amendement
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023

Préavis d'Urgence n°15/23 relatif au Remplacement des fenêtres et des luminaires LED du collège du Choeur du Chêne, déposé le 28 novembre 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du ... 2024

Préavis municipal n°16/23 relatif à la Récupération des eaux de pluie aux serres communales et équipement de la place pour les gens du voyage, déposé le 28 novembre 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du ... 2024

Préavis municipal n°17/23 relatif aux Transformations du bâtiment de la place du Marché n°8, déposé le 28 novembre 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du ... 2024

Préavis municipal n°18/23 relatif au Crédit d'études - Transformation du bâtiment de la petite école en vue de l'accueil parascolaire, déposé le 28 novembre 2023
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du ... 2024

Préavis municipal n°01/22 relatif à la Demande de crédit de financement pour la réfectation du Chemin des Mulets à Montherod, déposé le 25.01.2022
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 mars 2022

Préavis municipal n°02/22 relatif à la Modernisation du contrôle d'accès des bâtiments communaux "SALTO", déposé le 29 mars 2022
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022


Préavis municipal n°03/22 relatif au Rapport de gestion et comptes communaux 2021, déposé le 3 mai 2022
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022
Réponse aux voeux 2021

Préavis municipal n°04/22 relatif à l'Interface de la Gare d'Allaman - Etude préliminaire d'aménagement, déposé le 3 mai 2022
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022

Préavis municipal n°05/22 relatif à l'Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024, déposé le 31 mai 2022
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 août 2022

Préavis municipal n°06/22 relatif au PACom d'Aubonne - crédit d'étude, déposé le 31 mai 2022
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances

Extrait du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022

Préavis municipal n°07/22 relatif à la Demande de crédit d'investissement pour le renouvellement du parc de véhicules communaux, période 2022-2027, déposé le 28 juin 2022
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022

Préavis municipal n°08/22 relatif aux Fonds de réserves : Regroupements, dissolutions et modifications des désignations, déposé le 30 août 2022
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 

Préavis municipal n°09/22 relatif au Rapport accompagnant le budget 2023, déposé le 11 octobre 2022
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2022

Préavis municipal n°10/22 relatif à la Demande d'un crédit pour l'étude globale de mobilité, déposé le 29 novembre 2022
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 février 2023

Préavis municipal n°01/21 relatif à l'Aménagements favorisant la mobilité douce, déposé le 12 janvier 2021
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 16 février 2021

Préavis municipal n°02/21 relatif au Crédit d'étude - Construction et réaménagement du site scolaire du Château, déposé le 12 janvier 2021
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 16 février 2021

Préavis municipal n°03/21 relatif à l'Entretien et rénovation de la Route Neuve - RC 30 BP (en traversée de localité) et de la Place du Marché, déposé le 23 mars 2021

Préavis retiré, selon décision Municipale du 11 mai 2021.

Préavis municipal n°04/21 relatif à la Demande de financement pour la révision du Plan directeur de la distribution de l'eau (PDDE), déposé le 23 mars 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 1er juin 2021

Préavis municipal n°05/21 relatif au Rapport de gestion et comptes communaux d'Aubonne - 2020, déposé le 27 avril 2021
Rapport de gestion 2020 - Aubonne

Fascicule des comptes de l'exercice 2020
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Réponse aux voeux de la Commission de gestion 2020
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

Préavis municipal n°06/21 relatif au Rapport de gestion et comptes communaux de Montherod - 2020, déposé le 27 avril 2021
Rapport de gestion 2020 - Montherod

Fascicule des comptes de l'exercice 2020
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

Préavis municipal n°07/21 relatif à l'Arrêté d'imposition pour l'année 2022, déposé le 24 août 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2021

Préavis municipal n°08/21 relatif à la Détermination des compétences, des traitements et des indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026, déposé le 24 août 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2021

Préavis municipal n°09/21 relatif au Rapport accompagnant le budget 2022, déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2022

Préavis municipal n°10/21 relatif à la Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026, déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021

Préavis municipal n°11/21 relatif aux Mises aux normes électriques des bâtiments communaux selon l'ordonnonce fédérale des installations à basse tension (OIBT), déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission de gestion
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021

Préavis municipal n°12/21 relatif à la Demande de renouvellement d'un contrat de parc entre la commune et le Parc naturel régional Jura vaudois, déposé le 12 octobre 2021
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021

Préavis municipal n°01/20 relatif à la Caserne du feu SDIS Etraz-Région - demande de crédit d'ouvrage, déposé le 25 février 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020

Préavis municipal n°02/20 relatif au Rapport de gestion 2019, déposé le 9 juin 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020

Préavis municipal n°03/20 relatif au Projet de contournement du bourg d'Aubonne, réponse à la motion Leutwiler, déposé le 9 juin 2020
Rapport de la Commission ad'hoc


Préavis municipal n°04/20 relatif à l'Acquisition de la parcelle 275 au Chêne, déposé le 25 août 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020


Préavis municipal n°05/20 relatif à la Constitution d'un DDP en Chétry, déposé le 25 août 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

Préavis municipal n°06/20 relatif à la Renaturation du ruisseau de l'Armary à la Pêcherie, déposé le 25 août 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2021

Préavis municipal n°07/20 relatif au Rapport accompagnant le budget 2021, déposé le 11 octobre 2022
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2021

Préavis municipal n°08/20 relatif à l'Arrêté d'imposition pour l'année 2021, déposé le 27 octobre 2020
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2021

Préavis municipal n°09/20 relatif à la Demande de crédit pour le remplacement de la balayeuse des Services Extérieurs, déposé le 27 octobre 2020
Rapport de la Commission ad'hoc
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 1er juin 2021